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Marques déposées par monsieur François FOUREL
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la charrue dans les étoiles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la charrue dans les étoiles
Monsieur François FOUREL

Numéro de dépôt :
4598034
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
la charrue dans les étoiles de François FOUREL

Présentation de la marque la charrue dans les étoiles

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur François FOUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la charrue dans les étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur François FOUREL domicilié(e) 125 avenue Amédée Bollé - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Fourel Stratégie & Développement, Monsieur François FOUREL domicilié(e) 125 avenue Amédée Bollé - 30900 - NIMES - France.

La marque la charrue dans les étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la charrue dans les étoiles arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

François FOUREL a également déposé les autres marques suivantes : le vilain petit canard , la poule aux oeufs d'or , la meule


Monsieur François FOUREL - 125 avenue Amédée Bollé - 30900 - NIMES - France


Francois Fourel Stratégie & Développement, Monsieur François FOUREL - 125 avenue Amédée Bollé - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.